J.O. 157 du 8 juillet 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 29 juin 2006 modifiant l'arrêté du 2 juin 2004 portant nomination au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche

NOR : MENH0601523A


Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche en date du 29 juin 2006, l'arrêté du 2 juin 2004 modifié portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale est modifié comme suit :

I. - Les représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche sont, outre le ministre ou son (sa) représentant(e) :

a) Représentants titulaires :

Dominique Antoine, secrétaire général ;

Jean-Marc Monteil, directeur général de l'enseignement supérieur ;

Gilles Bloch, directeur général de la recherche et de l'innovation ;

Pierre-Yves Duwoye, directeur général des ressources humaines, secrétaire général adjoint ;

Paul Desneuf, directeur de l'encadrement ;

Michel Dellacasagrande, directeur des affaires financières ;

Thierry-Xavier Girardot, directeur des affaires juridiques ;

Jean-Jacques Pollet, recteur de l'académie de Rouen ;

Yannick Vallée, président de l'université Joseph Fourier de Grenoble ;

Christian Bréchot, directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale ;

Alain Perritaz, administrateur civil hors classe chargé du service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale des ressources humaines ;

Marion Guillou, présidente de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Alain Resplandy-Bernard, secrétaire général du Centre national de la recherche scientifique ;

François Paquis, secrétaire général de l'université Paris-V - René Descartes ;

b) Représentants suppléants :

Eric Bernet, administrateur civil hors classe chargé du service du pilotage et des contrats à la direction générale de l'enseignement supérieur ;

Simone Bonnafous, présidente de l'université Paris-XII - Val-de-Marne ;

Catherine Daneyrole, sous-directrice de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement à la direction de l'encadrement ;

Michel Eddi, directeur général délégué, chargé de l'appui à la recherche, à l'Institut national de la recherche agronomique ;

Catherine Gaudy, administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques chargée de la sous-direction de l'expertise statutaire, de la masse salariale et du plafond d'emplois à la direction des affaires financières ;

Geneviève Hickel, chef du bureau des études statutaires et réglementaires pour les personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé, des bibliothèques et des musées à la direction générale des ressources humaines ;

Martine Jallut, responsable du bureau de la coordination des statuts de la direction des ressources humaines du Centre national de la recherche scientifique ;

Michèle Joliat, secrétaire générale adjointe, directrice des relations et des ressources humaines du rectorat de l'académie de Rouen ;

Joëlle Le Roux, chef du bureau des études statutaires pour les personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale des ressources humaines ;

Magdalena Miatello, secrétaire générale de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers ;

Françoise Pierre, directrice du département des ressources humaines de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale ;

Jacques Serris, ingénieur général des télécommunications chargé des fonctions de chef de service à la direction générale de la recherche et de l'innovation ;

Romain Soubeyran, ingénieur en chef des mines chargé des fonctions de chef de service à la direction générale de la recherche et de l'innovation ;

Jacques Veyret, chef de service, adjoint au directeur des affaires juridiques.

II. - Alain Favennec est nommé représentant suppléant du personnel au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), en remplacement de François Charpentier.

III. - Georges Nezha est nommé représentant suppléant du personnel au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), en remplacement de Marie-Louise Soula.